EAU DE NUIT
Présentation de la marque EAU DE NUIT
Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par EXEMPLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAU DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EAU DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE NUIT arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.
EXEMPLAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Inscription le 23 mai 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°757476 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23
Inscription le 10 septembre 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°794925 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10